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de la Société suisse pour l’étude du Proche-Orient ancien (SSPOA)

Article 1

La Société suisse pour l’étude du Proche-Orient ancien est une association au sens des art. 60 ss. du Code civil suisse. Elle a pour but d’encourager en Suisse la recherche dans tous les domaines qui touchent au Proche-Orient ancien. Elle offre aux chercheurs et à tous ceux qui sont intéressés par ces disciplines un cadre favorable aux échanges scientifiques et à la diffusion de l’information. Elle défend les intérêts des études proches- orientales auprès des autorités politiques et universitaires.

Article 2

Toute personne qui s’intéresse à l’étude du Proche-Orient ancien ou à l’une de ses disciplines peut en devenir membre.

Article 3

La Société organise au moins tous les deux ans une journée d’études. En fixant le programme, elle s’efforce de tenir compte des intérêts de toutes les disciplines représentées. En outre, la Société organise des rencontres plus spécialisées, consacrées à des disciplines ou à des thèmes particuliers.

Article 4

Les organes de la Société sont:

  •  l’assemblée générale
  •  le comité
  •  les vérificateurs des comptes.

Article 5

L’assemblée générale est convoquée tous les deux ans. Un dixième des membres peut exiger la réunion d’une assemblée générale extraordinaire.

Article 6

L’assemblée générale a entre autres pour tâche:

  • l’élection du comité et des vérificateurs des comptes
  • la détermination du montant annuel de la cotisation
  • l’adoption du rapport annuel du comité et des comptes de la Société
  • la révision des statuts
  • la décision sur les activités de la Société.

Article 7

Le comité est composé du président, du vice-président-secrétaire, du trésorier et de deux à quatre autres membres. Il est élu par l’assemblée générale pour une durée de quatre ans. La réélection est possible. L’assemblée générale désigne le président. Pour le reste, le comité s’organise lui-même.

Article 8

Le comité a pour dche de veiller à la bonne marche de la Société, d’organiser les jour- nées d’études et l’assemblée générale. IL représente les intérêts de la Société auprès des tiers.

Article 9

L’assemblée générale élit deux vérificateurs qui contrôlent les comptes.

Article 10

Le comité statue sur l’admission des nouveaux membres. 11 informe l’assemblée générale de ses décisions. En cas de litige, la décision revient à l’assemblée générale.

Article 11

L’exclusion d’un membre peut être prononcée sur proposition du comité par l’assemblée générale à la majorité des deux tiers des membres présents.

Article 12

Les statuts de la Société peuvent être modifiés par l’assemblée générale à simple majorité des voix. Les propositions de modifications aux statuts doivent être communiquées aux membres 3 semaines avant l’assemblée.

Article 13

La dissolution de la Société peut être décidée par l’assemblée générale, à la majorité des deux tiers des membres présents. Un fonds éventuel sera affecté à des fins conformes aux buts de la Société.

 

Fribourg, le 4 février 1977